Installateurs en Assainissement Non Collectif (ANC) : les pièges à éviter

Objectifs

Maîtriser les aspects contextuels, réglementaires, financiers, normatifs et techniques de l’ANC.

• Connaître le cadre réglementaire actuel et les enjeux généraux de l’assainissement
• Mettre en œuvre les différentes familles d’ANC
• Maîtriser le fonctionnement, l’entretien
• Comprendre les différents acteurs pour mieux conseiller
• Identifier les pièges à éviter

Programme

JOUR 1

• Contexte général :
  • Enjeux et problématique de l’assainissement
  • Rôle et fonctionnement de l’ANC, chartes départementales
• Acteurs de l’ANC : particuliers, concepteurs, SPANC, installateurs, vidangeurs
• Cadre réglementaire et normatif :
  • Prescriptions techniques et procédures d’agrément
  • Réglementation sur les contrôles et les matières de vidanges
  • Réglementation locale, normes françaises (DTU 64.1, …)
• Principes de fonctionnement et dimensionnement
• Assurance décennale

• Documents de l’installation :
  • Etude de filière d’ANC
  • Guide du fabricant et carnet d’entretien
  • PV réception et plan de récolement
• Contre-exemples de réalisation
• Dispositifs de traitement en ANC : principes, cas particulier, filières traditionnelles et agrées
• Evacuation / infiltration des eaux traitées en ANC
  • Performances et exigences
  • Différents modes d’évacuation / infiltration
  • Autorisation de rejet