Dossier de jurisprudence en droit de l'entreprise - DRT214
Contenu
Objectifs
Permettre la compréhension et l'analyse commentée de la jurisprudence couvrant le champ choisi sur proposition des enseignants : méthodes, principes, raisonnements, commentaires juridiques.
Programme
Lecture et compréhension de décisions de justice : présentation des faits, des points de droit, des procédures et solutions.
A partir des contenus théoriques et pratiques des cours de droit du travail ou de droit des affaires, élaborer sur un thème précis une fiche de jurisprudence selon la méthodologie présentée par les enseignants.
Validation / certification préparée
- Niveau d'entrée : Sans niveau spécifique
- Niveau de sortie : Sans niveau spécifique
Dates et lieux de formation
Brest
29
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752033S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
20 avenue Victor Le Gorgeu
29 Brest
20 avenue Victor Le Gorgeu
29 Brest
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
Lannion
22
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752034S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
1 Rue du Muguet
22 Lannion
1 Rue du Muguet
22 Lannion
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
Lorient
56
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752035S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
32 Rue René Lote
Bât. 1
56 Lorient
32 Rue René Lote
Bât. 1
56 Lorient
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
RENNES
35
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752036S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
3 Rue du Clos Courtel
35 RENNES
3 Rue du Clos Courtel
35 RENNES
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
PLOUFRAGAN
22
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752037S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
2 rue Camille Guérin
22 PLOUFRAGAN
2 rue Camille Guérin
22 PLOUFRAGAN
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
Vannes
56
du 14/10/2024
au 15/02/2025
au 15/02/2025
N° session
1752038S
Organisme de formation :
CNAM DE BRETAGNE
09 72 31 13 12
09 72 31 13 12
Lieu de formation :
CNAM DE BRETAGNE
9 Rue du Commandant Charcot
56 Vannes
9 Rue du Commandant Charcot
56 Vannes
Organisation :
- Entrée sortie permanente
- 37 heures
- Formation entièrement à distance
Dispositif(s) / Financements :
Financement autre (Entreprises, Individuels, AIF...)
Publics :
Demandeur d'emploi ; Salarié ; Tout public
Type de parcours :
Modulaire
Durée :
37 heures.
Prérequis :
INSCRIPTION SUR AGREMENT OBLIGATOIRE.
Cette unité d'enseignement se substitue à l'ancienne UE DRT210 dont elle assure l'équivalence.
Auditeurs suivant la première année du master droit de l'entrepriseayant validé la quasi totalité des autres UE composant le diplôme et ayant un bon niveau en droit.
Agrément à demander exclusivement auprès de Marie Mercat-Bruns et de Corinne Boismain.
Source : GREF Bretagne #23104206F
